Droits et contrats

Catalogue des cours de Télécom Ecole de Management

Code

LAW 5323

Niveau

Graduate (M2)

Domaine

Droit

Langue d'enseignement

Français

Crédits ECTS

3

Heures programmées / Charge de travail

30 / 75

Responsable(s)

  • STRUBEL Xavier

Département

- Droit, Economie et Finance

Equipe pédagogique

  • STRUBEL Xavier
  • GOLA Romain
  • EIMER Louphet

Objectif

Connaître les règles juridiques du domaine multimédia et notamment de l’internet
Connaître les règles juridiques du domaine audiovisuel
Appréhender l’importance du droit de manière préventive pour la gestion des projets et des contrats.

Contenu

A la fin de cet enseignement, les étudiants devront être capables de maîtriser les notions et règles juridiques essentielles qui régissent les activités de communication au public par voie électronique : communication audiovisuelle (TV, TNT, radio) et communication au public en ligne (Internet...).
Ils devront aussi être en mesure de comprendre l'importance de la prise en compte préventive du droit pour la gestion des projets.

PGE-1 : Développer des aptitudes fondamentales
PGE-5 : Acquérir un raisonnement éthique
PGE-7 : Devenir immédiatement opérationnel sur le marché du travail

Prérequis

Introduction au droit

Mots-clés

 

Evaluation

RYTHME ET ETALEMENT DE LA CHARGE DE TRAVAIL
Obligations de mi-parcours pour les étudiants : réaliser une présentation devant la classe sur un thème choisi.

Obligations de fin de parcours :
Un contrôle des connaissances final jugera des connaissances de chaque étudiant ; il prendra la forme d’un contrôle écrit sur table.

MODALITES D'EVALUATION
La note du contrôle final sera pondérée par une note de participation aux cours.

Approches pédagogiques

METHODE PEDAGOGIQUE
Les séances présentielles sont l’occasion de rappeler les fondamentaux du droit nécessaires pour la majeure PAM et d’échanger avec les étudiants sur les questions de droit de la communication électronique. Des études de cas compléteront les enseignements théoriques.

TRAVAIL PERSONNEL
Compléter par des lectures les séances présentielles et se tenir informés de l’actualité
Répondre aux questions posées par les enseignants dans le forum sur la plateforme d'enseignement (moodle).

Programme

Programme grande école

Fiche mise à jour : 28/10/2016 16:59:51